Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune de Torxé en Charente-Maritime

Description

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.

Producteur

Point de contact

DDTM 17 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime)

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Dernière mise à jour

16 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
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Informations

Temporalité

Création

24 juillet 2018

Dernière mise à jour

16 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

dcat

{'provenance': ["Le plan papier fourni est celui de l'arrêté préfectoral. Il a été fait usage d'un cadastre de type raster assemblé"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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archived

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47 en nov. 2024

Téléchargements

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13 en nov. 2024

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