Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes
Description
Zonage réglementaire pour l'implantation des enseignes, de la publicité et des préenseignes
Thématique Urbanisme
Producteur Brest métropole
Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données
du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019"
Créateur Atelier d'études urbaines
Fiche détaillée
INSPIRE
Id URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes
Type polygones
Echelle 1000
Territoire Brest métropole
Producteur
Dernière mise à jour
20 décembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
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Informations
Mots-clés
ID
64809722d00ea42ef35543dd
Temporalité
Création
7 juin 2023
Fréquence
Quinquennale
Dernière mise à jour
20 décembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Brest Métropole
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Actions
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