Règlement Local de Publicité par commune dans l'Orne et les communes sarthoises de la CUA au 01/01/2024

Description

Etat d'avancement des règlements locaux de publicité par commune dans l'Orne et sur les communes sarthoises de la CUA au 01/01/2024 NB : pour respecter les limites du PNR du Perche basées sur les anciennes communes avant 2015, les communes ornaises sont celles de 2014, les communes sarthoises de la CUA sont les communes actuelles

Producteur

Point de contact

DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne)

Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Dernière mise à jour

13 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
77.77777777777779/100
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.

Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.

Publiez une réutilisation Qu'est-ce qu'une réutilisation ?

Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.

Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.

Partagez vos ressources En savoir plus sur la communauté

Informations

Temporalité

Création

2 mai 2024

Fréquence

Annuelle

Dernière mise à jour

13 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

Intégrer sur votre site

Extras

dcat

{'provenance': ["géométrie : communes de l'Orne et de la Sarthe issue de la BDCarto/IGN 2021 (ou 2014 pour les limites des communes déléguées) attributs : informations du service Eau et Biodiversité"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

archived_at

None

archived

None

backend

CSW-ISO-19139

created_at

2024-05-02 00:00:00

modified_at

2024-05-02 00:00:00

source_id

673354884881a3f925f60f29

remote_id

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/4c13f1c7-74f4-4397-8a10-22b25397d706

domain

ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

last_update

2024-12-27 03:12:57.827000

remote_url

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-70d1428d-fa27-4f3d-88c0-24388d978ff7

uri

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/4c13f1c7-74f4-4397-8a10-22b25397d706

dct_identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/4c13f1c7-74f4-4397-8a10-22b25397d706

Visites

134

66 en déc. 2024

Téléchargements

55

5 en déc. 2024

Réutilisations de ce jeu de données

0

Favoris

0