Règlement local de publicité : Enseignes URB_RLP_ZonesEnseignes

Description

Zonage reglementaire pour les enseignes

Thématique Urbanisme
Producteur Brest métropole
Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données
du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019"
Créateur Atelier d'études urbaines
Fiche détaillée

INSPIRE
Id URB_RLP_ZonesEnseignes
Type polygones
Echelle 1000
Territoire Brest métropole

Producteur

Dernière mise à jour

20 décembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

7 juin 2023

Fréquence

Quinquennale

Dernière mise à jour

20 décembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Brest Métropole

Granularité de la couverture territoriale

Intercommunalité française (EPCI)

Actions

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