Règlement de transport des élèves handicapés
Description
Ce règlement définit les modalités de prise en charge par le département pour le transport des élèves handicapés
Producteur
Dernière mise à jour
5 novembre 2021
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
Licence
ID
53699edfa3a729239d205fbd
Temporalité
Création
2 décembre 2013
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
5 novembre 2021
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
remote_url
http://opendata.oise.fr/index.php?id=38&tx_icsoddatastore_pi1[uid]=28&tx_icsoddatastore_pi1[returnID]=38
datagouv_ckan_id
2eb623ea-4d80-49d6-881b-907237d115e6
datagouv_ckan_last_sync
2014-09-16 10:04:11.844000
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