Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (OQN)

Le référentiel de coûts pour l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) se présente sous la forme d'une échelle de coûts journaliers organisée selon une classification en groupes médico-économiques (GME).
Cette classification est fondée sur le séjour du patient pour l’hospitalisation complète et sur la journée pour l’hospitalisation partielle (sans nuitée). Son objectif est de décrire les prises en charge en SSR, avec 684 GME identifiés. Cette description médico-économique permet ainsi de mieux comparer les hospitalisations en termes médicaux.
Ce référentiel a été élaboré à partir d’un échantillon de 50 établissements de santé, redressé avec les données nationales recueillies par le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI).
Les coûts moyens journaliers pour les prises en charge en hospitalisation complète ou partielle ont été calculés à partir des données issues de l’étude nationale de coûts (ENC) de l’année 2010. En plus du coût journalier total, les postes de dépenses constituant ce coût sont détaillés. Pour la prise en charge d’un patient, il est possible de connaître le montant des soins médicaux, des actes techniques, des médicaments utilisés, des charges de fonctionnement de l’établissement…

Le document de synthèse « Principaux résultats issus du référentiel 2010 » détaille les taux de sondage de l’échantillon de l’ENCC et présente des éléments d’analyse des coûts journaliers.
En complément, deux guides facilitent/accompagnent la lecture et la compréhension de ces informations :

• le « Guide pratique Référentiel 2010 » recense les données détaillées dans le référentiel et explicite le contenu des différents onglets;
• le « Guide technique Référentiel 2010 » présente les modalités de calcul du coût moyen journalier et les indicateurs statistiques associés.