Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

Description

Rapports, délibérations et procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique depuis le 20 mars 2008 ; rapports et délibérations de la commission permanente depuis le 23 juin 2022. Accédez à la page de recherche des délibérations.


Le modèle suit celui préconisé dans le Socle commun des données locales. Différents champs ont été ajoutés afin d'apporter un maximum d'informations complémentaires disponibles.


Voir aussi :

Producteur

Point de contact

Service participation citoyenne et usages numériques

Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Dernière mise à jour

20 décembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
77.77777777777779/100

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale non renseignée

2 APIs

Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.

Publiez une réutilisation Qu'est-ce qu'une réutilisation ?

Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.

Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.

Partagez vos ressources En savoir plus sur la communauté

Informations

Temporalité

Création

2 septembre 2016

Fréquence

Mensuelle

Dernière mise à jour

20 décembre 2024

Actions

Intégrer sur votre site

Extras

dcat

{'license': ['https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf'], 'rights': ['https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf']}

Moissonnage

archived_at

None

archived

None

source_id

5b5ad7b0c751df13d73d26c9

remote_id

https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_rapports-deliberations-proces-verbaux-conseil-departemental/

domain

data.loire-atlantique.fr

last_update

2024-12-26 04:01:23.433000

backend

DCAT

modified_at

2024-12-20 08:39:39.937000

remote_url

https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_rapports-deliberations-proces-verbaux-conseil-departemental/

created_at

2016-09-02 00:00:00

dct_identifier

https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_rapports-deliberations-proces-verbaux-conseil-departemental/

uri

https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_rapports-deliberations-proces-verbaux-conseil-departemental/

Visites

709

25 en déc. 2024

Téléchargements

210

1 en déc. 2024

Réutilisations de ce jeu de données

0

Abonnés

0