Publications de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

Name: Publications de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
Creator: Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: arretes,deliberations,publications

Description

Délibérations

AN : Année
CONS : Conseil communautaire en date du
NUM : Numéro de délibération
OBJ : Objet de la délibération
LIEN : Lien sur le document au format PDF

Arrêtés

OBJ : Objet de l'arrêté
LIEN : Lien sur le document au format PDF

Producteur

Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

Dernière mise à jour

13 février 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

88.88888888888889/100

Couverture temporelle non renseignée

2 Fichiers principaux

Arrêtés de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles

Mis à jour le 13 février 2023

csv (5.2Ko)

18 téléchargements

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/publications-de-la-communaute-de-communes-vallee-des-baux-alpilles-ccvba/20230213-183558/arretes.csv
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Type MIME: text/csv

Créée le: 13 février 2023
Modifiée le: 13 février 2023

Taille: 5.2Ko

Délibérations de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles

Mis à jour le 13 février 2023

csv (308.6Ko)

16 téléchargements

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/deliberations-4/20220315-094009/deliberations-2022-03-15.csv
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/885e4693-01c6-439f-b000-4779a0f8fd42
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Type MIME: text/csv

Créée le: 15 mars 2022
Modifiée le: 13 février 2023

Taille: 308.6Ko

Liste des délibérations de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

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Informations

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

5d0cea948b4c4156a034368c

Temporalité

Création

21 juin 2019

Fréquence

Ponctuelle

Dernière mise à jour

13 février 2023

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Intercommunalité française (EPCI)

Actions

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Qualité des métadonnées :

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ID

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