Publications de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
Description
Publications de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
Délibérations
- AN : Année
- CONS : Conseil communautaire en date du
- NUM : Numéro de délibération
- OBJ : Objet de la délibération
- LIEN : Lien sur le document au format PDF
Arrêtés
- OBJ : Objet de l'arrêté
- LIEN : Lien sur le document au format PDF
Producteur
Dernière mise à jour
13 février 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
1 API
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Informations
Mots-clés
ID
5d0cea948b4c4156a034368c
Temporalité
Création
21 juin 2019
Fréquence
Ponctuelle
Dernière mise à jour
13 février 2023
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Actions
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