PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME (ver. 19-12-2022) de la commune de Saint-François.
Description
-2023.09.15- PLU_cadastre_97125 PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME (ver. 19-12-2022) de la commune de Saint-François. - Type de zonage du plan local d'urbanisme (PLU) DEAL-971/PACT/SIG
Producteur
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Licence renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
ID
673785b4ede507b7dec253c6
Temporalité
Création
18 janvier 2024
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ['Création'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
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