Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains
Description
Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT : DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet) DIGNE-PV-CM-2001-2008 DIGNE-PV-CM-2008-2014 DIGNE-PV-CM-2014-2020 DIGNE-PV-CM-2020-2021 (annulation de l'élection municipale) DIGNE-PV-CM-2021-2026
Producteur
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Dernière mise à jour
24 septembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Informations
Mots-clés
ID
5ce66e0d9ce2e77d63a9bd92
Temporalité
Création
17 mars 2000
Dernière mise à jour
24 septembre 2024
Actions
Intégrer sur votre site
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