Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Description
Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique.
Les procès-verbaux d'une séance sont mis en ligne après leur vote à la séance suivante par l'assemblée départementale.
Voir aussi :
Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Les jeux de données des budgets primitifs du budget principal et des budgets annexes
- Les jeux de données des comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes
- Élu·e·s du Conseil départemental de Loire-Atlantique
- Représentation du Département de Loire-Atlantique
Producteur
Point de contact
Service participation citoyenne et usages numériques
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Dernière mise à jour
5 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
2 APIs
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Informations
Mots-clés
ID
60cac90b2e7185a5e92fcb3b
Temporalité
Création
5 novembre 2024
Fréquence
Trimestrielle
Dernière mise à jour
5 novembre 2024
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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