Procès verbaux des comptes rendus des Conseils Municipaux PV
Description
Procès verbaux des Comptes rendus des Conseils Municipaux.
Producteur
Dernière mise à jour
17 juillet 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Description des données non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
Licence
ID
5b28c3fd88ee383135de119c
Temporalité
Création
19 juin 2018
Fréquence
Ponctuelle
Dernière mise à jour
17 juillet 2020
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
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