Procès verbal du Conseil Municipal
Description
Cette donnée renseigne les procès verbaux des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2009. Les procès verbaux sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word.
Un procès verbal de conseil municipal doit être approuvé lors de la séance suivante du conseil municipal, il est ensuite publié.
Dernière mise à jour
12 mai 2015
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Documentation des fichiers manquante
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Tags
Licence
ID
55520f8288ee381c0e1c0bed
Temporalité
Création
12 mai 2015
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
12 mai 2015
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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