Prises d'eau de mer, hors saliculture et conchyliculture, en Loire-Atlantique
Description
Emplacement sur le domaine public maritime des prises d'eau de mer, hors saliculture et conchyliculture, bénéficiant d'une autorisation d'occupation temporaire.
Producteur
Point de contact
DDTM 44 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Licence renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
67377afab034c8d8c3c40ace
Temporalité
Création
1 septembre 2022
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["Indications de situations figurant dans les autorisations d'occupations temporaires accordées, saisies sur l'ortho littoral 2011"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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