PPRT Viriat (01) - Total

Description

N_ZONE_REG_PPRT_20170004_S

Producteur

DDT de l'Ain

Point de contact

DDT 01 (Direction Départementale des Territoires de l'Ain)

Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Dernière mise à jour

1 décembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

660bf59beeb4945e1a00c517

Source originale

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-736061ba-eae2-4c6d-9718-5836d10de233

Temporalité

Création

2 avril 2021

Dernière mise à jour

1 décembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

dcat

{'provenance': ["Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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archived

None

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2020-02-20 00:00:00

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