PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle

Description

PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL La syntaxe des chemins des pièces jointes (PDF) différent entre carto v0 et carto2. Couche modifiée/dupliquée le 22/12/2021.

Producteur

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Dernière mise à jour

13 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

22 décembre 2021

Dernière mise à jour

13 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment CONSULTATION\\RISQUE\\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL La syntaxe des chemins des pièces jointes (PDF) différent entre carto v0 et carto2. Couche modifiée/dupliquée le 22/12/2021."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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