PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury en Charente-Maritime

Description

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Courcoury et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009 . Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN ; - Zonage des aléas du PPRN ; - zonage réglementaire du PPRN ; - Renseignements existants et complémentaires sur le PPRN ; - Enjeux pris en compte dans le PPRN ;

Producteur

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Point de contact

DDTM 17 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime)

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

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Source originale

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Temporalité

Création

9 avril 2019

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

dcat

{'provenance': ['PPRN inondatation approuvé le 31/12/2009. Zones à risques numérisées à partir des planches cadastrales raster assemblées - 2005 Échelle 1/5000 sauf les enjeux 1/25000.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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