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PPRN Inondation - Moselle - Zonage réglementaire - Autreville-sur-Moselle (54031)
Description
N_ZONE_REG_PPRN_20140040_S_054
Origine
Reconstruction par digitalisation à l'écran du zonage réglementé papier du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l'IGN.
Organisations partenaires
DDT Meurthe-et-Moselle
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
11 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
5620c5e588ee3847b9628eff
Temporalité
Création
16 octobre 2015
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
11 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Autreville-sur-Moselle
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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