PPRI de Rodilhan (30) - zonage règlementaire
Description
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Rodilhan Identifiant GASPAR : 20130055
Producteur
Point de contact
DDTM 30 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Gard)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Licence renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
67377988871a62e16cc40bbe
Temporalité
Création
18 octobre 2016
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure. Ce PPRI annule et remplace pour la commune de Rodilhan le PPRi Moyen Vistre du 31/10/1994"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
None
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CSW-ISO-19139
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