Archivé
PPRI de Caissargues (30) - recensement des versions du PPRn
Description
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130042
Origine
Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit d'un PPR est fournie par l'arrêté préfectoral de prescription de ce PPR. La géométrie du périmètre réglementé d'un PPR se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version et actualité à préciser- Scan25 (IGN) : numéro et année de l'édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de l'édition à préciser) pour les PPR prescritsSource thématique : - Liste des PPRN prescrits et approuvés sur le département établie à partir des informations existantes dans l'application GASPAR de suivi des procédures PPR.
Ce PPRI annule et remplace pour la commune de Caissargues le PPRi Moyen Vistre du 31/10/1994
Organisations partenaires
DDTM Gard
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
13 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aedc15c751df38695711e3
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
13 février 2020
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
8ea8dd2d-1dd8-4f50-b665-b537f0211221http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
dee765a9d40888d3bd474b40c7ca3d2dd69d909e
inspire:identifier
fr-120066022-jdd-605dfb0f-76f2-471f-91bc-90224af590c4
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
190
Téléchargements
7
Réutilisations de ce jeu de données
0
Favoris
0