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POS de ROCHEFORT-EN-VALDAINE 26272 Modification N°1 21/09/2010 - FIN de VALIDITE 31/12/2015
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de ROCHEFORT-EN-VALDAINE 26272 POS approuvé le 19/11/2001 - Modification N°1 approuvée le 21/09/2010 - FIN de VALIDITE 31/12/2015
Origine
POS approuvé le 19/11/2001 - Modification N°1 approuvée le 21/09/2010 - FIN de VALIDITE 31/12/2015
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
24 janvier 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
58aed81fc751df30fe824adc
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
24 janvier 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Rochefort-en-Valdaine
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
181
Téléchargements
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