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POS de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - 26/05/2016 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 23/12/1985 - Modification N°4 approuvée le 16/11/2007 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 RNU – Caducité POS – Loi ALUR
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - 26/05/2016 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 23/12/1985 - Modification N°4 approuvée le 16/11/2007 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 RNU – Caducité POS – Loi ALUR
Origine
26/05/2016 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 23/12/1985 - Modification N°4 approuvée le 16/11/2007 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 RNU – Caducité POS – Loi ALUR
Référentiel de saisie : BDP-I 2013 ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
11 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
58aed83d88ee387b640018b1
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
11 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Piégros-la-Clastre
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
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shutdown-phase-2
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279
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