POS de LUC EN DIOIS 26167 - Procédure principale 30/10/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LUC EN DIOIS 26167 - POS approuvé le 30/10/1998 caractère exécutoire le 12/12/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
Producteur
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
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Informations
Tags
ID
660bf7f3a794f68c5c83d6a4
Temporalité
Création
15 juin 2018
Couverture temporelle
12/12/1998 à 27/03/2017
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ['POS approuvé le 30/10/1998 caractère exécutoire le 12/12/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
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