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POS de BESAYES 26049 - Modification simplifiée 24/09/2014 - FIN de VALIDITE 18/08/2015
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de BESAYES 26049 POS approuvé le 24/04/1987 - Modification simplifiée 24/09/2014 - FIN de VALIDITE 18/08/2015
Origine
POS approuvé le 24/04/1987 - Modification simplifiée 24/09/2014 - FIN de VALIDITE 18/08/2015 Mise à jour
Référentiel de saisie : PCI-V 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
17 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aed82388ee3875b637ddca
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Bésayes
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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Visites
180
Téléchargements
176
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