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POS de BEAUSEMBLANT 26041 Modification N°5 22/06/2009 - Fin de VALIDITE 29/09/2015
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de BEAUSEMBLANT 26041 POS approuvé le 20/04/1994 - Modification N°5 du 22/06/2009 - Fin de VALIDITE 29/09/2015 : nouvelle procédure à cette date de Mise en compatibilité
Origine
POS approuvé le 20/04/1994 - (date début : Modification N°5 du 22/06/2009 - date fin : Mise en compatibilité approuvée le 29/09/09/2015)
Saisie des données à partir du PCI Vecteur 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
15 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aed821c751df30cd1f9085
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
15 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Beausemblant
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
296
Téléchargements
251
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