PLUi - Angers Loire Métropole
Description
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole*.
Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du Conseil National de l'Information Géographique (CNIG).
Pour connaître le PLUi actif pour une date précise, il faut rechercher le lot correspondant à l'onglet "Tableau" en filtrant sur le champ DATE_APPROBATION (date d'approbation légale du PLUi). Le(s) fichier(s) ZIP téléchargeable(s) au champ DOWNLOAD est(sont) identique(s) à celui(ceux) disponible(s) sur le GeoPortail de l'Urbanisme.
PRÉCAUTIONS D'USAGE
Seul l'exemplaire papier du PLUi conservé au siège d'Angers Loire Métropole fait foi et est opposable. Les données numériques n'ont aucune valeur légale et ne peuvent engager la responsabilité d'Angers Loire Métropole.
Dans le cadre de vos projets, nous vous invitons à toujours vous rapprocher de la Plateforme Autorisations du Droit des Sols d'Angers Loire Métropole : pre-projet.dadt@angersloiremetropole.fr
- concernant uniquement les communes suivantes :
ANGERS, AVRILLÉ, BEAUCOUZÉ, BÉHUARD, BOUCHEMAINE, BRIOLLAY, CANTENAY-EPINARD, ECOUFLANT, ECUILLÉ, FENEU, LA MEIGNANNE, LA MEMBROLLE-SUR-LONGUENÉE, MONTREUIL-JUIGNÉ, MÛRS-ERIGNÉ, PELLOUAILLES-LES-VIGNES, LE PLESSIS-GRAMMOIRE, LE PLESSIS-MACÉ, LES PONTS-DE-CÉ, SAINT-BARTHÉLEMY-D’ANJOU, SAINT-CLÉMENT-DE-LA-PLACE, SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE, SAINT-JEAN-DE-LINIÈRES, SAINT-LAMBERT-LA-POTHERIE, SAINT-LÉGER-DES-BOIS, SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX, SAINT-SYLVAIN-D’ANJOU, SARRIGNÉ, SAVENNIÈRES, SOUCELLES, SOULAINES-SUR-AUBANCE, SOULAIRE-ET-BOURG, TRÉLAZÉ, VILLEVÊQUE.
Producteur
Dernière mise à jour
27 mai 2019
Licence
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
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Informations
Mots-clés
ID
5e3221e306e3e70507320ba9
Temporalité
Création
30 janvier 2020
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
27 mai 2019
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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paysdelaloire.opendatasoft.com
last_update
2021-04-25 02:02:15.979000
backend
DCAT
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
1,5k
Téléchargements
329
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