PLU du 29/02/2008 de POMMIER-LA-PLACETTE - 38312

Description

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 29/02/2008 de POMMIER-LA-PLACETTE - 38312 au format COVADIS 2.0

Producteur

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Dernière mise à jour

2 avril 2024

Licence

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Qualité des métadonnées
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Informations

Temporalité

Création

13 janvier 2015

Dernière mise à jour

2 avril 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l''Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l''Isère - Contrôle d''interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format COVADIS 2.0 par la DDT38 QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l''Isère est conforme au standard PLU/POS/CC de la COVADIS dans sa version 2.0 du 13 juin 2012 : http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=137 Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http://www.geomatique-aln.fr/article.php3?id_article=293"]}

Moissonnage

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