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PLU de VENTEROL 26367 - Mise à jour 10/07/2014 - FIN de VALIDITE : 03/08/2017 caractère exécutoire des Modifications N°1 et N°2 approuvées le 09/06/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VENTEROL 26367 PLU approuvé le 23/02/2009 - Mise à jour approuvée le 10/07/2014 - FIN de VALIDITE : 03/08/2017 caractère exécutoire des Modifications N°1 et N°2 approuvées le 09/06/2017
Origine
PLU approuvé le 23/02/2009 - Mise à jour approuvée le 10/07/2014 - FIN de VALIDITE : 03/08/2017 caractère exécutoire des Modifications N°1 et N°2 approuvées le 09/06/2017
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
16 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
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Informations
Tags
ID
58aed82dc751df30fe824ae4
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
16 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Venterol
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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