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PLU de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 11/03/2014 - FIN de VALIDITE 11/05/2016 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/04/2016
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 PLU approuvé le 11/03/2014 - FIN de VALIDITE 11/05/2016 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/04/2016
Origine
PLU approuvé le 11/03/2014 - FIN de VALIDITE 11/05/2016 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/04/2016
Référentiel de saisie : PCi-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
16 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
58aed82188ee3875b637ddc9
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
16 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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