Archivé
PLU de PIERRELATTE 26235 Mise à jour 27/04/2016 - FIN de VALIDITE 07 et 08/07/2016 caractère exécutoire de la Modification N°2 et de la Mise en compatibilité approuvées le 30/05/2016
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 27/04/2016 - FIN de VALIDITE 07 et 08/07/2016 caractère exécutoire de la Modification N°2 et de la Mise en compatibilité approuvées le 30/05/2016
Origine
PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 27/04/2016 - FIN de VALIDITE 07 et 08/07/2016 caractère exécutoire de la Modification N°2 et de la Mise en compatibilité approuvées le 30/05/2016
Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
13 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
5a09954988ee381af5e179e1
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
13 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Pierrelatte
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
fr-120066022-orphan-0b95a85b-c4f9-43b0-bc7f-a033a75b0f3fhttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
3123a0f85c7c3d5c8d2fe568df083ea0fdaf9910
inspire:identifier
fr-120066022-ldd-121aa99e-02ad-44b9-8ac5-a0f6eb679542
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
469
Téléchargements
775
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0