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PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 Modification simplifiée N°3 20/09/2016 - FIN de VALIDITE : 06/12/2016 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 20/09/2016 caractère exécutoire le 30/10/2016 - FIN de VALIDITE : 06/12/2016 Mise à jour SUP
Origine
PLU approuvé le 15/11/2011 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 20/09/2016 caractère exécutoire le 30/10/2016 - FIN de VALIDITE : 06/12/2016 Mise à jour SUP
Référentiel de saisie : PCI-V Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016
Organisations partenaires
DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
5 mars 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Tags
ID
58aed83888ee387b6dcadf7d
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
5 mars 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Montboucher-sur-Jabron
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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