PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP
Producteur
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
660bf7e4a794f68c5c83d694
Temporalité
Création
22 août 2018
Couverture temporelle
06/12/2016 à 29/11/2018
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : PCI-V Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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