Archivé
PLU de LAPEYROUSE MORNAY 26155 Révision 15/11/2016 - FIN de VALIDITE : 26/06/2017 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAPEYROUSE MORNAY 26155 PLU approuvé le 27/04/2006 - Révision approuvée le 15/11/2016 - caractère exécutoire le 01/12/2016 - FIN de VALIDITE : 26/06/2017 Mise à jour SUP
Origine
PLU approuvé le 27/04/2006 - Révision approuvée le 15/11/2016 - caractère exécutoire le 01/12/2016 - FIN de VALIDITE : 26/06/2017 Mise à jour
Saisie à partir du PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
15 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aed842c751df30cd1f909a
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
15 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Lapeyrouse-Mornay
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
fr-120066022-orphan-c0fd1ca4-4b51-4eaf-911c-4e4a450de5b2http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
3b0d66296a051a196281920fd6b32d1842556249
inspire:identifier
fr-120066022-ldd-b03b067f-7d08-4705-901f-dc026a859939
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
421
Téléchargements
185
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0