PLU de LAPEYROUSE MORNAY 26155 - Mise à jour SUP 12/04/2019
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAPEYROUSE MORNAY 26155 - PLU approuvé le 15/11/2016 - Annulation partielle jugement TA 25/10/2018 - Mise à jour SUP du 12/04/2019
Producteur
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Dernière mise à jour
29 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
660bf7df1e5d7a3a3f00c538
Temporalité
Création
2 juillet 2019
Dernière mise à jour
29 novembre 2024
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ["PLU approuvé le 15/11/2016 - Annulation partielle jugement TA 25/10/2018 - Mise à jour SUP du 12/04/2019 Référentiel de saisie des objets géographiques : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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