Archivé
PLU de LA COUCOURDE 26106 - Procédure principale 28/01/2011 - FIN de VALIDITE 26/06/2019 Mise à jour SUP
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA COUCOURDE 26106 - PLU approuvé le 28/01/2011 - Exécutoire le 02/03/2011 - FIN de VALIDITE 26/06/2019 Mise à jour SUP
Origine
POS approuvé le 11/06/1993 - Mise à jour du 07/05/2005 (Annulation du PLU TA 10/09/2015) - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Loi ALUR
Référentiel de saisie : PCI-V 2015 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2015
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
17 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aed84ec751df32aac73b32
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
La Coucourde
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
361
Téléchargements
323
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