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PLU de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - PLU approuvé le 01/08/2013 - Mise à jour du 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018
Origine
PLU approuvé le 01/08/2013 - Mise à jour du 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018
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Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
17 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
5a0994f088ee387ef054fd33
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
La Baume-de-Transit
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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308
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