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PLU de HAUTERIVES 26148 - Modification simplifiée N°2 et Mise à jour 26/09/2017 - FIN de VALIDITE : 01/11/2018 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 25/09/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 PLU approuvé le 29/09/2003 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 26/09/2017 caractère exécutoire le 06/10/2017 et Mise à jour du 26/09/2017 - FIN de VALIDITE : 01/11/2018 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 25/09/2018
Origine
PLU approuvé le 28/10/2013 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 20/06/2017 caractère exécutoire le 07/09/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour SUP
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
17 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
5a09953188ee381e9441b0d4
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Hauterives
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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