Archivé
PLU de GRANE 26144 Modification simplifiée 24/11/2014 - FIN de VALIDITE 25/12/2015
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRANE 26144 PLU approuvé le 28/11/2007 - Modification simplifiée approuvée le 24/11/2014 - FIN de VALIDITE 25/12/2015 caractère exécutoire Modification simplifiée N°3 approuvée le 14/12/2015
Origine
PLU approuvé le 28/11/2007 - Modification simplifiée approuvée le 24/11/2014 Caractère exécutoire le 19/12/2014 - FIN de VALIDITE 25/12/2015 caractère exécutoire Modification simplifiée N°3 approuvée le 14/12/2015
Référentiel de saisie : PCI-V 2013 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
15 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
58aed827c751df310e631611
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
15 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Grane
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
fr-120066022-orphan-f061ea59-d6b4-47ba-938d-103515102fdahttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
25d7b9fb5dbf80ff76e0012bb6662b0ca9962cad
inspire:identifier
fr-120066022-ldd-314044fd-c91e-4ecd-a700-9490a1909090
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
328
Téléchargements
431
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0