Archivé
PLU de DONZERE 26116 Modification N°1 11/03/2016 - FIN de VALIDITE : 23/09/2016 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 - PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification N°1 approuvée le 11/03/2016 caractère exécutoire 25/04/2016 - FIN de VALIDITE : 23/09/2016 Mise à jour
Origine
PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification N°1 approuvée le 11/03/2016 caractère exécutoire 25/04/2016 - FIN de VALIDITE : 23/09/2016 Mise à jour
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
16 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
5a0994fa88ee381af5e179df
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
16 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Donzère
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
fr-120066022-orphan-edc5f692-f1cc-4356-9d83-3b821fa083abhttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
b73f24e837092c85a6e59439f3b08f0f2fb9d6ec
inspire:identifier
fr-120066022-ldd-853dd321-7f0e-4863-8b95-ab8375a92f4e
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
220
Téléchargements
273
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0