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PLU de DIE 26113 - Modification N°3 29/06/2017 - FIN de VALIDITE 09/03/2018 Mise à jour SUP
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 - PLU approuvé le 28/10/2009 Modification N°3 approuvée le 29/06/2017 caractère exécutoire le 14/08/2017 - FIN de VALIDITE 09/03/2018 Mise à jour SUP
Origine
PLU approuvé le 28/10/2009 - Modification N°3 approuvée le 29/06/2017 caractère exécutoire le 14/08/2017 - FIN de VALIDITE 09/03/2018 Mise à jour SUP
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
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DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
17 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
5a099521c751df09e4cf513e
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Die
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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geop:archived
shutdown-phase-2
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