PLU de de BEAUSEMBLANT 26041 - Mise à jour 29/01/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUSEMBLANT 26041 - PLU approuvé le 18/12/2017 caractère exécutoire 21/12/2017 - Mise à jour DPU du 29/01/2018
Producteur
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
660bf8257b1903dd7400c567
Temporalité
Création
8 mars 2018
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["PLU approuvé le 18/12/2017 caractère exécutoire 21/12/2017 - Mise à jour DPU du 29/01/2018 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2017"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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