PLU de CHATILLON SAINT JEAN 26087 - Mise à jour SUP 28/02/2017 - FIN de VALIDITE : 17/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 11/12/2018

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATILLON SAINT JEAN 26087 - PLU approuvé le 05/07/2016 - Mise à jour SUP du 28/02/2017 - FIN de VALIDITE : 17/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 11/12/2018

Producteur

DDT Drôme

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Dernière mise à jour

22 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Tags

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

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Source originale

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Temporalité

Création

23 novembre 2018

Couverture temporelle

28/02/2017 à 17/12/2018

Dernière mise à jour

22 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

dcat

{'provenance': ["PLU approuvé le 05/07/2016 - Mise à jour SUP du 28/02/2017 - FIN de VALIDITE : 17/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 11/12/2018 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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