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PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP
Origine
PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP
éférentiel de saisie : PCI-V Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016
Organisations partenaires
DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
5 mars 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
5a0994e9c751df09e4cf513c
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
5 mars 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Châteauneuf-de-Galaure
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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Visites
231
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