PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP
Producteur
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
660bf7d978de3d5e9000c52c
Temporalité
Création
6 octobre 2017
Couverture temporelle
12/06/2017 à 22/11/2017
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP éférentiel de saisie : PCI-V Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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