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PLU de CHARPEY 26079 - Modification simplifiée N°1 24/01/2017 - FIN de VALIDITE : 05/02/2018 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 07/11/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHARPEY 26079 PLU approuvé le 08/11/2011 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/01/2017 caractère exécutoire le 16/02/2017 - FIN de VALIDITE : 05/02/2018 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 07/11/2017
Origine
PLU approuvé le 08/11/2011 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/01/2017 caractère exécutoire le 16/02/2017 - FIN de VALIDITE : 05/02/2018 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 07/11/2017
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
14 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
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Informations
Tags
ID
5a09950fc751df09cd24c767
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
14 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Charpey
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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