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PLU de CHABRILLAN 26065 - Procédure principale 21/02/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 26065 Plan Local d'Urbanisme PLU approuvé le 21/02/2017 caractère exécutoire le 24/03/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP
Origine
PLU approuvée le 21/02/2017 caractère exécutoire le 24/03/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP
Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
14 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
5a099523c751df09dc152d2d
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
14 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Chabrillan
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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Visites
251
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