Archivé
PLU de BEAUREGARD BARET 26039 - Révision simplifiée N°2 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUREGARD BARET 26039 PLU approuvé le 18/11/2014 - Révision simplifiée N°2 approuvée le 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017
Origine
PLU approuvé le 18/11/2014 - Révision simplifiée N°2 approuvée le 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017
Référentiel de saisie : PCI-V 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
26 janvier 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aed81e88ee387b640018a0
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
26 janvier 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Beauregard-Baret
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
fr-120066022-orphan-c0489c4d-02b4-4c29-8cbb-13ec5b6efa9bhttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
cad3349d793561f031e6f6baaadf502fcc49827e
inspire:identifier
fr-120066022-ldd-ff294ac5-0238-4fc7-a0b8-6c2e9e49f0d0
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
195
Téléchargements
127
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0