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PLU de BEAUREGARD BARET 26039 - Modification N°1 06/06/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUREGARD BARET 26039 - PLU approuvé le 18/11/2014 - Modification N°1 approuvée le 06/06/2017 caractère exécutoire le 19/07/2017
Origine
PLU approuvé le 18/11/2014 - Modification N°1 approuvée le 06/06/2017 caractère exécutoire le 19/07/2017
Référentiel de saisie : PCI-V 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
12 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
5a0994df88ee3801fdc73a36
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
12 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Beauregard-Baret
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
320
Téléchargements
344
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