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PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Modification N°5 approuvée le 10/05/2017 caractère exécutoire le 13/06/2017 - FIN de VALIDITE : 20/06/2017 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 PLU approuvé le 13/12/2004 - Modification N°5 approuvée le 10/05/2017 caractère exécutoire le 13/06/2017 - FIN de VALIDITE : 20/06/2017 Mise à jour
Origine
PLU approuvé le 13/12/2004 - Modification N°5 approuvée le 10/05/2017 caractère exécutoire le 13/06/2017 - FIN de VALIDITE : 20/06/2017 Mise à jour
Référentiel de saisie : BD Parcellaire Vecteur - ©IGN – 2009 - BD PARCELLAIRE®
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
13 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
5a0994e4c751df09e4cf513b
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
13 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Beaumont-Monteux
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
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636
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